Informations légales · Momentum Académie
Mentions légales
Tu trouveras ici les informations légales relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, à la propriété intellectuelle et au traitement des données liées à Momentum Académie.
1. Éditeur du site
- Nom du site : Momentum Académie
- Nom de domaine : https://momentum-academie.fr
- Éditeur : Maxime Broyart
- Forme juridique : Entrepreneur individuel – micro-entreprise
- Nom commercial / nom d’exploitation : Moment Home Studio
- SIREN : 995 022 092
- SIRET : 995 022 092 00010
- Code APE : 4791B
- Régime d’imposition : Régime spécial BNC
- TVA : Franchise en base de TVA
- Adresse de l’établissement : 46 avenue des Frères Lumière, 78190 Trappes, France
- Email de contact : contact@momentum-academie.fr
Responsable de la publication : Le responsable de la publication du site est Maxime Broyart.
2. Hébergement
Le site Momentum Académie est hébergé par OVH.
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
- Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Activité de l’entreprise
L’entreprise exerce une activité libérale non réglementée de création et vente de contenus numériques de développement personnel, incluant notamment des articles, fiches pratiques, outils et programmes en ligne, ainsi qu’un accompagnement individuel à distance et de la formation en organisation de vie et productivité pour particuliers. Le début d’activité déclaré est le 1er janvier 2026.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments visuels, images, graphismes, logos, vidéos, documents, téléchargements et éléments de marque, est protégé par le droit applicable à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Momentum Académie / Maxime Broyart ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Responsabilité
Momentum Académie s’efforce de fournir des informations aussi claires et fiables que possible. Toutefois, le site ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des contenus publiés. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. Momentum Académie ne pourra être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder.
6. Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des demandes, de la relation avec les utilisateurs, ou de la gestion des services proposés. Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection des données personnelles, consulter la page dédiée : Politique de confidentialité.
7. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu : contact@momentum-academie.fr.
Voir aussi : Conditions générales.
